Reglement intérieur du Club

Le présent règlement intérieur a pour but de préciser le fonctionnement du Club des adhérents de l’association « Tourisme & Loisirs » dans le cadre de ses statuts. Il a été adopté en Conseil d’Administration le 10 novembre 2016, il est consultable sur le site internet de l’association : www.tourismeloisirs-lancon.com et sera adressé, par email, aux adhérents qui le désirent.

Article 1 – Adhésion au Club

Les personnes désirant adhérer devront en faire la demande sur l’onglet « CONTACT » de la page d’accueil du site internet et après avoir reçu une réponse favorable, devront renvoyer une fiche individuelle d’adhésion accompagnée de leur cotisation.

Cette demande d’adhésion datée et signée par l’adhérent précisera que le postulant s’engage à adhérer sans réserve au règlement intérieur du Club.

L’adhésion pourra être refusée par le conseil d’administration si le quota d’adhérents est atteint, si le postulant n’est pas concerné par l’objet de l’association ou s’il est mineur.

Les enfants peuvent adhérer seulement avec et sous la responsabilité de leurs parents.

Le nombre d’adhérents ne pouvant pas dépasser le quota de 60, pour des raisons de gestion, d’assurance, de fonctionnement et d’organisation, les adhésions seront refusées au-delà de cette limite par contre, elles seront inscrites, dans l’ordre d’arrivée, sur une liste d’attente pour l’année en cours.

Aucune adhésion ne sera prise en cours d’année, sauf en cas de vacances et uniquement pour les personnes inscrites sur la liste d’attente.

D’une année sur l’autre, les personnes adhérentes seront prioritaires, la désinscription de certains adhérents laissera la place aux nouveaux, cela dans la limite quota.

Les nouveaux adhérents auront une carence de 3 mois pour participer aux sorties, sauf en cas de places disponibles.

Article 2 – Cotisation

Le montant annuel de la cotisation est fixé, chaque année, par le Conseil d’Administration.

La cotisation est valable pour une année qui commence le 1 janvier et finit le 31 décembre.

Afin de pouvoir participer aux sorties du programme, le renouvellement de la cotisation doit être acquitté le jour de l’information du nouveau programme ou au plus tard dans les jours qui suivent .

Les adhérents qui ne se seront pas acquittés de leur cotisation en temps voulu, perdront leur statut d’adhérent.

Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année, en cas de démission ou d’exclusion.

Article 3 – Activités

Les sorties du Club sont programmées lors des réunions du Conseil d’Administration et annoncées par le biais du site internet de l’association : www.tourismeloisirs-lancon.com .

Il sera proposé aux adhérents ,au minimum, une sortie ou voyage par mois, excepté pour les mois de juillet et août.

Article 4 – Fonctionnement

En début de chaque année civile, les adhérents seront informés par mail, il leurs sera communiqué le bilan des sorties de l’année écoulée ainsi que le programme prévisionnel des sorties de l’année à venir.

Article 5 – Inscription aux sorties et aux voyages

Il appartient à chacun de prendre connaissance des sorties prévues sur le site internet de l’association : www.tourismeloisirs-lancon.com et de vérifier les places disponibles.

Les inscriptions aux différentes manifestations seront prises en compte sur liste prévu à cet effet, par mail à « tourismeloisrs13@gmail.com« ou par l’onglet « contact » du site internet.

Elles seront définitives et validées dès la réception, dans les jours qui suivent, du chèque de participation.

Il est absolument nécessaire de s’inscrire, dès que possible, afin d’avoir la possibilité de pouvoir participer aux sorties.

. Pour les organisateurs c’est le seul moyen de réserver en temps utile, auprès des fournisseurs de la sortie.

Si dans le mois qui précède la date de la sortie, ou les deux mois pour un voyage, le nombre de participants est insuffisant, soit, l’inscription sera proposée aux personnes sur liste d’attente d’adhésion et se fera au titre « d’extérieur » (La participation à la sortie n’entrainera pas l’adhésion au Club), soit celle-ci sera annulée ou remplacée.

Lorsque la liste des participants est complète, il est conseillé de s’inscrire sur liste d’attente : soit pour remplacer des désistements de derniers jours, soit pour être prioritaire sur la prochaine sortie.

Les conditions générales et particulières de nos prestataires s’appliquent lors de sorties effectuées par leur l’intermédiaire.

Article 6 – Annulation aux sorties et voyage

Pour toutes annulations de sortie à la journée, WE ou voyage les remboursements ne pourront être effectués que sous les conditions suivantes :

Pour les sorties à la journée :

- A-15j du début de la sortie : suivant la négociation avec les prestataires
- A-7j de la sortie : 100% du prix de la sortie

Pour les WE ou voyages :

- De 30 à 21 jours du début de la prestation : 25% du prix total
- De 20 à 7jours du début de la prestation : 60% du prix total
- A-7jours du début de la prestation : 100% du prix total
Article 7 – Avantages pour l’adhérent

Le prix de groupe pour chaque sortie est négocié et sa qualité recherchée. Les avantages liés à celui-ci sont répartis à tous les participants.

Article 8 – Bénévolat

Le bénévolat est un acte volontaire. L’encadrement des sorties se fait à titre gracieux. Dans le cas d’un covoiturage, les frais seront partagés par tous les occupants du véhicule.

Tout bénéfice personnel est proscrit.

Article 9 – Assurance

Tourisme et Loisirs est assuré par un contrat Association.

Lors des voyages ou weekend organisés par un prestataire, une assurance annulation groupe est souscrite et sera incluse dans le montant de la participation des adhérents.

L’utilisation des véhicules personnels dans le cadre des activités du Club peut être envisagée. Dans ce cas, le propriétaire du véhicule s’engage à se conformer aux lois en vigueur en matière d’assurance et de permis de conduire.

L’assurance de Tourisme & Loisirs ne couvre pas les risques liés à des déplacements de covoiturage, déjà couverts par l’assurance du chauffeur « personnes transportées ».

L’association ne peut, en aucun cas, être tenu responsable du non respect de la réglementation en vigueur.

Si certains adhérents souhaitent avoir des garanties encore plus importantes que celles existantes au sein de l’association, ils ont toujours la possibilité de les obtenir auprès d’un assureur.

Article 10– Sorties

L’association s’engage à ne pas inciter à la consommation d’alcool. En cas de consommation d’alcool dans le cadre d’une animation ou activité, chaque membre assume sa consommation sous sa seule responsabilité.

Article 11 – Protection de la vie privée des adhérents

Les adhérents sont informés que l’association met en œuvre un traitement informatique des informations nominatives les concernant.

Ce fichier est à l’usage exclusif de l’association; il présente un caractère obligatoire .L’association s’engage à ne pas publier ces données nominatives sur Internet.

Les informations recueillies sont nécessaires pour leur adhésion. Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association.

Elles peuvent donner lieu à l’exercice du droit d’accès et de rectification selon les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifié. Pour exercer ce droit et obtenir communication des informations le concernant, l’adhérent s’adressera au siège de l’association.

Article 12 – Dispositions diverses

Ce règlement intérieur est établi par le Conseil d’Administration de Tourisme & Loisirs, conformément à l’article 19 des statuts de l’association. Il pourra être modifié par celui-ci si nécessaire.

L’adhésion au Club des adhérents de l’Association « Tourisme & Loisirs » implique l’acceptation du présent règlement, son non-respect entraînerait des sanctions à l’encontre des contrevenants allant de l’avertissement jusqu’à la radiation définitive.